INFORMATIONS

Toutes mes créations sont faites sur commande.
Certaines commandes peuvent faire l'objet de sur mesure.

TARIFS

Les prix affichés sur le Site www.mademoiselle-v.com sont indiqués en Euros (€).

LIVRAISON

• Par Colissimo en France, Outre-mer et International. Le tarif, suivant le poids du colis et la destination, sera communiqué sur devis.
• La commande peut être enlevée en main propre sur Paris et sa petite couronne, ou peut être envoyée à votre domicile moyennant les frais de port.

Pour les expéditions, l’entreprise mademoiselle V. ne sera tenue responsable du retard engendré par le Transporteur.
Vérifier l’état du colis, vous devez en présence du livreur l’ouvrir et vous assurer que le contenu est entier et en bon état, sinon le refuser et le signaler au livreur.
mademoiselle V. ne pourra être tenu responsable si l’article a été endommagé et que vous n’avez pas pris garde de l’état du colis.

• Votre commande ne sera prise en compte qu'à réception de votre "Bon pour accord" sur le Bon de commande et du versement d'un acompte d'un minimum de 50% du montant de la création, le restant dû sera a régler avant la livraison.
• L’envoi de la commande se fera après règlement complet du montant de commande.

MODE DE REGLEMENT ET PAIEMENT

• Le paiement par chèque bancaire n’est possible que pour des chèques en Euros tirés sur une banque domiciliée en France ou à Monaco. 
  L’envoi de la commande se fera à réception du chèque bancaire; comptez donc un délai supplémentaire pour la livraison.
  Le chèque sera adressé à l’ordre de mademoiselle V. et envoyé à l’adresse suivante :

  mademoiselle V. - Virginie Nominé
  11 Chemin Pierre de Ronsard
  92400 Courbevoie - France

• Le paiement par virement bancaire.
  L’envoi de la commande se fera à réception du virement sur le compte bancaire; comptez donc un délai supplémentaire pour la livraison.
  Le virement sera établi sur le compte bancaire suivant: Téléchargez le RIB

  Titulaire: mademoiselle V.
  Domiciliation: HSBC RUEIL
  Banque: 30056
  Agence: 00098
  n° de compte: 00980062136
  Clé: 59
  IBAN: FR76 3005 6000 9800 9800 6213 659
  BIC: CCFRFRPP

CONDITIONS DE VENTE

• Les présentes conditions générales de vente s’appliquent de façon exclusive entre la société mademoiselle V., 11 Chemin Pierre de Ronsard, 92400 Courbevoie-France, et toute personne visitant ou commandant un achat via le site www.mademoiselle-v.com

• Vous déclarez être âgé d’au moins 18 ans et avoir la capacité juridique ou être titulaire d’une autorisation parentale vous permettant d’effectuer une commande sur le site.

FACTURATION ET TVA NON APPLICABLE

La société mademoiselle V. ne facture pas la TVA.  « TVA non applicable, art. 293B du CGI ».

ECHANGE OU RETRACTATION

Le client dispose d'un délai légal de 7 jours à réception de sa commande, pour échanger ou rendre toute commande correspondante à un article représenté sur le site www.mademoiselle-v.com.

Les frais de retour seront à la charge du client.

Pour toute commande sur-mesure de biens confectionnés à la demande du client ou nettement personnalisés, le droit de rétractation ne peut pas être exercé.

RESERVE DE PROPRIETE

Les biens achetés demeureront la propriété de la société mademoiselle V. jusqu’à ce que le client se soit acquitté de leur prix.

CONFIDENTIALITE

Nous  nous engageons à protéger les données de chaque client. Toutes les données personnelles recueillies concernant la clientèle, sont traitées avec la plus stricte confidentialité, conformément aux dispositions de notre politique et protection des données personnelles.